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Taxe écologique (Eco Taxe)

Histoire

Une meilleure connaissance scientifique de la planète signifie que nous commençons à comprendre les vrais dommages qui peuvent être infligés à l’environnement. Les problèmes tels que le réchauffement climatique sont devenus des sujets communs et les gouvernements ont dus agir. L’une des façons de commencer est l’éco taxe.

Le but des impôts vert était simple : décourager les gens d’endommager l’environnement en leur faisant payer l’utilisation des ressources naturelles, comme par exemple, le fait de bruler les combustibles fossiles dans les centrales cause des pluies acides, endommageant ainsi l’environnement, devrait être taxé.

Ce but est toujours d’actualité mais d’autres objectifs s’y sont ajoutés. L’éco taxe est maintenant perçue comme étant un élément d'une restructuration plus large de l'imposition (réforme d'éco taxe), qui encouragera non seulement le développement durable mais aussi une meilleure performance économique, avec plus de travail et une plus grande justice économique à l'intérieur et entre les nations.

Il y a des critiques d’un bon nombre d’impôts vert, étant imposés comme ils le suggèrent, ce qui est déconcertant, ce qui des problèmes politique car l’apparition des nouvelles taxes affecte les différentes couches de la société. Cependant, un petit nombre de taxes, visant les bonnes zones peuvent réduire la destruction de l’environnement. Un bon exemple serait la taxe sur les combustibles fossiles à la source.

En 1996, le gouvernement anglais mis en place leur première taxe environnementale. Elle s’appelait Impôt sur les remblais et ses objectifs étaient de réduire la quantité de déchets produits par l’industrie et encourager le recyclage. Cette taxe visait à mettre une valeur sur le dumping des déchets et à la faire payer par ceux qui les créent. De cette façon, il essaya d’inclure le coût des dommages environnementaux sur le marché, c’est-à-dire en faisant payer les producteurs de déchets pour cette externalité.

Le taux de l'impôt a été revu à la hausse depuis sa mise en place, pour persuader la population de rechercher de meilleures manières de recycler, tous les ans. Le gouvernement britannique a pris l'application de cet impôt très au sérieux. En 1999, un entrepreneur de transport et un fermier du Pays de Galles ont été condamnés pour ne pas avoir payé l'impôt de remblai et emprisonnés pendant une année.

L'évidence montre vraiment une certaine diminution de la quantité de déchets emmenés en décharge. Malheureusement, il y a eu une augmentation de décharges sauvages, crées par ceux qui essayent d'éviter de payer l'impôt sur leurs déchets.

Le principal gaz polluant du trafic est le bioxyde d'azote. Pour essayer de réduire le niveau de pollution, le gouvernement britannique a mis en place plusieurs impôts verts, incitant ainsi à agir. Vers la fin des années 90, le gouvernement a incité la population à acheter des véhicules à moteur à basse émission de gaz, en faisant en sorte que l’impôt routier annuel soit en proportion du niveau d’émission de gaz des voitures. Plusieurs années, après en février 2003, la charge de congestion a été mise en place : tous ceux voulant conduire dans un certain rayon de la ville devaient payer £5. Les figures ci-dessous démontrent les niveaux du bioxyde d'azote à Camden, une banlieue nord de Londres. (Gouvernement local 2002 de Camden de source)

Ces figures montrent que dans la région de Camden, il y a eu une petite diminution au cours des 5 dernières années. Malheureusement, les niveaux sont encore très élevés par rapport à l'objectif fixé, à savoir 40 microgrammes par mètre cube, mais au moins on est sur la bonne voie.

A Ontario, au Canada a également été mise en place des impôts verts pour essayer de réduire la pollution du trafic. Comme au Royaume Unis, l'impôt concerné le prix de l’essence et les émissions de gaz. Il a été mis en place en 1989 puis révisé en 1991 pour inclure plus de types de voitures dans la bande d'imposition. Les critiques de l'impôt disent qu'il devrait aller encore plus loin, pour inclure les camions légers et les fourgons, ainsi qu’une gamme plus étendue de véhicules à moteur, afin d'influencer les choix des consommateurs à l’achat d’un nouveau véhicule.

En 1999 une éco taxe a été mise en place en Allemagne pour contrecarrer les problèmes de l'utilisation élevée d’énergie et du fort coût de la main-d'œuvre. L'impôt sur les coûts de la main-d’œuvre non salariale (par exemple la sécurité sociale) a été réduit et l’impôt sur l'utilisation d'énergie a augmenté. Cette éco taxe fonctionne de deux manières : une main d'œuvre moins chère signifie que le nombre d'offre d’emploi est plus important, et l'impôt sur l'énergie force les producteurs à chercher des manières d'économiser l'énergie, peut-être en se tournant vers les énergies renouvelables. Les impôts sont soigneusement surveillés pour qu’ils n'affectent pas la compétitivité allemande. Les secteurs tels que les transports en commun bénéficient d’une grande réduction d’impôts afin d'encourager leur utilisation, plutôt que l’utilisation des voitures individuelles. Les objectifs de l’impôt sont :

  • Réduire la consommation de combustible des nouvelles voitures
  • Augmenter l’utilisation des transports publique et le covoiturage
  • Augmenter l’utilisation des énergies renouvelables
  • Créer de nouveaux emplois dans l’industrie des énergies renouvelables
  • Réduire l’émission de CO2
  • Réduire les contributions des pensions

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